Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONT-OLIVET CONFLUENCE
LE CLOS DU MONT-OLIVET

Numéro de dépôt :
4493731
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
MONT-OLIVET CONFLUENCE de LE CLOS DU MONT-OLIVET

Présentation de la marque MONT-OLIVET CONFLUENCE

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par LE CLOS DU MONT-OLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONT-OLIVET CONFLUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est LE CLOS DU MONT-OLIVET domicilié(e) 3 CHEMIN DU BOIS DE LA VILLE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS DU MONT-OLIVET, Madame CELINE SABON domicilié(e) 3 CHEMIN DU BOIS DE LA VILLE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque MONT-OLIVET CONFLUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT-OLIVET CONFLUENCE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

LE CLOS DU MONT-OLIVET a également déposé les autres marques suivantes : La quête , MARIE JAUSSET , MONT-OLIVET RIVE DROITE


LE CLOS DU MONT-OLIVET - 3 CHEMIN DU BOIS DE LA VILLE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


LE CLOS DU MONT-OLIVET, Madame CELINE SABON - 3 CHEMIN DU BOIS DE LA VILLE - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Vins.